Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVO PLANCHE
ETABLISSEMENTS LEROY, S.A.

Numéro de dépôt :
13487
Date de dépôt :
05/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVO PLANCHE

Déposée le 5 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVO PLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LEROY domicilié(e) route d'Orbec 14100 LISIEUX. - France.

La marque NOVO PLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOVO PLANCHE est expirée depuis le 5 décembre 1989.

ETABLISSEMENTS LEROY a également déposé les autres marques suivantes : ERO INDUSTRIE , REXOFIBRE , AIRYLIS , MARCEL BIZE MEURSAULT , HENRI BERNARD MEURSAULT , NOVOREX , NOVOMASTIC , AIRYSTOL , BARTAVELLE , LOUIS CURTELEY MEURSAULT


ETABLISSEMENTS LEROY, S.A. - route d'Orbec 14100 LISIEUX. - France


Inscription - Transmission de propriété n°25712 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°25710 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Inscription - Gage constitué n°19098 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19100 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19097 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19101 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19099 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19096 - Publication au BOPI

Panneaux de particules replaqués sur deux faces et sur un, deux, trois ou quatre chanps, dimensionnés et traités pour caractériser la planche en bois massif.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.